MentionsLégales
Mentions légales réglementaires du site noolya.fr
1. Editeur du site
Le site noolya.fr est edite par :
| Information | A completer avant publication |
|---|---|
| Denomination sociale | Noolya - [denomination sociale exacte] |
| Forme juridique | [SAS / SARL / micro-entreprise / autre] |
| Capital social | [montant du capital si societe] |
| Siege social | [adresse complete] |
| SIREN / SIRET | [numero] |
| RCS | [ville + numero, si applicable] |
| Numero TVA intracommunautaire | [numero, si applicable] |
| contact@noolya.fr ou [adresse a confirmer] | |
| Telephone | [numero a completer, si souhaite ou requis selon activite] |
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : [nom et fonction a completer].
3. Hebergeur
Le site est heberge par :
| Information | A completer |
|---|---|
| Nom de l'hebergeur | [nom de l'hebergeur] |
| Adresse | [adresse de l'hebergeur] |
| Telephone / contact | [contact hebergeur] |
| Site web | [URL hebergeur] |
4. Activite du site
Noolya presente sur son site des contenus relatifs a l'intelligence artificielle, a la gouvernance IA, a l'audit de maturite, aux formations, a l'integration d'innovations, aux publications du Research Lab et aux accompagnements proposes aux organisations.
Le site peut permettre la prise de contact, la demande de diagnostic, la reservation d'un rendez-vous et la consultation de publications ou notes d'analyse.
5. Propriete intellectuelle
L'ensemble des elements presents sur le site, notamment les textes, logos, marques, elements graphiques, interfaces, composants, animations, images, schemas, publications et contenus editoriaux, sont proteges par le droit de la propriete intellectuelle.
Toute reproduction, representation, adaptation, diffusion, extraction ou reutilisation, totale ou partielle, sans autorisation prealable ecrite de Noolya est interdite, sauf exceptions prevues par la loi.
Les marques, noms commerciaux, logos ou signes distinctifs de tiers eventuellement cites restent la propriete de leurs titulaires respectifs.
6. Responsabilite
Noolya s'efforce de fournir sur le site des informations fiables, a jour et exactes. Toutefois, les informations diffusees sont fournies a titre general et peuvent etre modifiees a tout moment.
Noolya ne garantit pas l'absence d'erreur, d'omission ou d'interruption du site. L'utilisateur reste responsable de l'usage qu'il fait des informations disponibles sur le site.
[!NOTE] Les contenus relatifs a l'intelligence artificielle, a la conformite, a l'IA Act ou aux transformations organisationnelles ne constituent pas un conseil juridique individualise. Pour une decision engageante, l'utilisateur doit solliciter un conseil adapte a sa situation. Oui, meme quand le site est bien ecrit, la loi ne devient pas magiquement docile.
7. Liens hypertextes
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8. Donnees personnelles
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Les modalites de traitement des donnees personnelles sont detaillees dans la Politique de confidentialite du site.
Contact donnees personnelles : contact@noolya.fr ou [adresse dediee a completer].
10. Conditions d'utilisation
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11. Droit applicable
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