Informations Légales

MentionsLégales

Mentions légales réglementaires du site noolya.fr

1. Editeur du site

Le site noolya.fr est edite par :

InformationA completer avant publication
Denomination socialeNoolya - [denomination sociale exacte]
Forme juridique[SAS / SARL / micro-entreprise / autre]
Capital social[montant du capital si societe]
Siege social[adresse complete]
SIREN / SIRET[numero]
RCS[ville + numero, si applicable]
Numero TVA intracommunautaire[numero, si applicable]
E-mailcontact@noolya.fr ou [adresse a confirmer]
Telephone[numero a completer, si souhaite ou requis selon activite]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : [nom et fonction a completer].

3. Hebergeur

Le site est heberge par :

InformationA completer
Nom de l'hebergeur[nom de l'hebergeur]
Adresse[adresse de l'hebergeur]
Telephone / contact[contact hebergeur]
Site web[URL hebergeur]

4. Activite du site

Noolya presente sur son site des contenus relatifs a l'intelligence artificielle, a la gouvernance IA, a l'audit de maturite, aux formations, a l'integration d'innovations, aux publications du Research Lab et aux accompagnements proposes aux organisations.

Le site peut permettre la prise de contact, la demande de diagnostic, la reservation d'un rendez-vous et la consultation de publications ou notes d'analyse.

5. Propriete intellectuelle

L'ensemble des elements presents sur le site, notamment les textes, logos, marques, elements graphiques, interfaces, composants, animations, images, schemas, publications et contenus editoriaux, sont proteges par le droit de la propriete intellectuelle.

Toute reproduction, representation, adaptation, diffusion, extraction ou reutilisation, totale ou partielle, sans autorisation prealable ecrite de Noolya est interdite, sauf exceptions prevues par la loi.

Les marques, noms commerciaux, logos ou signes distinctifs de tiers eventuellement cites restent la propriete de leurs titulaires respectifs.

6. Responsabilite

Noolya s'efforce de fournir sur le site des informations fiables, a jour et exactes. Toutefois, les informations diffusees sont fournies a titre general et peuvent etre modifiees a tout moment.

Noolya ne garantit pas l'absence d'erreur, d'omission ou d'interruption du site. L'utilisateur reste responsable de l'usage qu'il fait des informations disponibles sur le site.

[!NOTE] Les contenus relatifs a l'intelligence artificielle, a la conformite, a l'IA Act ou aux transformations organisationnelles ne constituent pas un conseil juridique individualise. Pour une decision engageante, l'utilisateur doit solliciter un conseil adapte a sa situation. Oui, meme quand le site est bien ecrit, la loi ne devient pas magiquement docile.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Noolya n'exerce aucun controle sur ces sites et ne peut etre tenue responsable de leurs contenus, pratiques ou politiques de confidentialite.

La mise en place d'un lien vers noolya.fr est autorisee sous reserve qu'elle ne porte pas atteinte a l'image, aux droits ou aux interets de Noolya et qu'elle ne cree aucune confusion sur l'origine des contenus.

8. Donnees personnelles

Noolya peut traiter des donnees personnelles dans le cadre des formulaires de contact, demandes de diagnostic, prises de rendez-vous, inscriptions eventuelles a des communications, publication de contenus ou navigation sur le site.

Les modalites de traitement des donnees personnelles sont detaillees dans la Politique de confidentialite du site.

Contact donnees personnelles : contact@noolya.fr ou [adresse dediee a completer].

9. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou traceurs. Les cookies strictement necessaires au fonctionnement du site peuvent etre deposes sans consentement. Les autres traceurs, notamment certains outils de mesure d'audience ou de personnalisation, sont soumis au consentement lorsqu'il est requis.

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10. Conditions d'utilisation

L'acces au site implique l'acceptation des presentes mentions legales. L'utilisateur s'engage a ne pas perturber le fonctionnement du site, tenter d'acceder frauduleusement aux systemes ou utiliser les contenus a des fins illicites.

11. Droit applicable

Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. En cas de litige, et sous reserve des dispositions imperatives applicables, les tribunaux francais competents pourront etre saisis.